L’annonce d’un possible recours, covid-19 oblige, au traçage de nos contacts par voie de téléphone mobile, la menace que le procédé fait peser sur nos vies privées en rendant ce faisant possible de capter des données personnelles, m’a remis en mémoire une expérience déjà ancienne, où la garantie publiquement proclamée de confidentialité et d’anonymat avait été bafouée sans autre forme de procès.  

Comme je ne compte pas raconter cette histoire plusieurs fois, je mets l’occasion à profit pour y faire figurer tous les épisodes qui m’ont marqué au cours de cette expérience, même s’ils ne sont pas en lien avec le propos de l’intitulé de la contribution.

C’était en 1982, en tout début d’année. J’étais alors au chômage et l’ANPE avait communiqué mon profil à l’INSEE de Strasbourg qui me contacta pour me demander si j’accepterais de remplir une mission de délégué de cet organisme pour le recensement de la population, organisé tous les sept ans, et précisément cette année-là.

J’acceptai la proposition, d’autant que, hormis les quelques jours fixés de formation à Strasbourg, j’avais toute liberté pour organiser le calendrier de mon travail, compatible de ce fait avec les activités musicales prévues ou qui pouvaient survenir.

Les tâches consistaient à prendre contact avec les mairies de communes d’un district défini (une petite dizaine, dont Cernay pour la plus importante), former les agents recenseurs, les assister au besoin, superviser la collecte et le classement des documents, rester en liaison avec l’INSEE à Strasbourg en cas de problème.

Il y avait, et les responsables de l’INSEE en avaient conscience, une sorte d’ambiguïté sur les prérogatives et attributions respectives des communes et de l’Institut : celui-ci était investi de l’organisation du referendum, mais les communes avaient la charge de le mettre en œuvre sur le terrain. Il n’avait pas été toujours aisé de jongler avec ce manque de clarté.

Les documents que les gens devaient remplir, fiches individuelles rangées dans des dossiers de logement, comportaient des informations plus « intrusives » que lors des enquêtes précédentes, loin du simple comptage de têtes, mais c’était pour « la bonne cause » : elles permettaient aux statisticiens d’avoir nombre de photographies précises en de nombreux domaines, aptes à élaborer des projections susceptibles de peser sur des décisions d’investissement ou d’installation (écoles, pharmacies, bassin d’emplois, etc. : pour mémoire, en 1982, on n’en était pas encore au libéralisme sauvage censé tout régler par le jeu de l’offre et de la demande).

Cet aspect, dépendant de la qualité des données collectées, m’intéressait beaucoup, puisqu’en lien avec le concept de planification, dont j’étais partisan, et parti depuis aux oubliettes du principe de marché libre de toutes entraves.

Mais ce qui m’intéressait davantage et avant tout, c’était que le caractère plus personnel qu’auparavant des questions posées avait comme pendant et garde-fou le fait que l’enquête avait été mise en conformité avec les directives de la toute jeune CNIL, crée à peine quatre ans avant. La garantie de l’anonymat et de la confidentialité des informations, ainsi que la référence aux textes de loi afférents, figurait d’ailleurs sur chaque questionnaire.

Commencée en janvier, la mission s’est prolongée jusqu’en juin.

Quelques anecdotes me sont particulièrement restées en mémoire :

À Heimsbrunn, lors de la formation des agents recenseurs, j’ai été obligé d’évincer le maire des candidats à la fonction d’agents recenseurs. Une condition rédhibitoire était en effet prévue dans le dispositif, à savoir qu’il était formellement interdit aux élus communaux d’en faire partie, de crainte qu’ils n’utilisent le porte-à-porte qu’impliquait la fonction pour se livrer à une quelconque démarche préélectorale.  

 Plus tard, toujours à Heimsbrunn, devant la table en mairie où étaient empilées, par îlots (pâtés de maisons délimités par les rues), les feuilles collectées, je retrouvai le maire qui m’annonça tout joyeux que la commune dépassait désormais les mille habitants. Je me mis à feuilleter quelques documents, et par un pur hasard je tombai sur une feuille de logement totalement dépourvue d’indications sur l’équipement (type de chauffage, pièces d’eau, etc.) et dont les fiches individuelles ne mentionnaient nul autre renseignement que les noms et prénoms des membres de la famille. À ma question sur les raisons de l’absence de plus amples renseignements, le maire me répondit que cette famille était depuis deux ans, ou plus, aux Etats-Unis et qu’il avait lui-même rempli les fiches nominatives.

Or, les règles de prise en compte ou non des habitants de la commune dans le recensement étaient assorties de conditions très précises, et cette famille n’avait pas à être comptabilisée.

J’ai recompté alors avec lui la totalité des fiches individuelles ; il n’y en avait plus que 998.

Je venais de lui souffler les quelques habitants qui lui aurait permis de passer dans un nouveau barème et d’obtenir une plus grosse indemnité de maire ! (la dotation par tête d’habitant, en nombre comme en volume, est évidemment également tributaire du chiffre de population). 

Je l’ai croisé quelques années plus tard, à un concert ou une fête de famille où je jouais avec mon groupe de musique : il me reconnut aussitôt. La haine se lisait encore sur son visage…

Un des agents recenseurs de Cernay, une jeune fille, me fait part des difficultés qu’elle rencontre dans le secteur qui lui est attribué : il comprend un foyer de travailleurs Sonacotra, vivant seuls et injoignables en journée. Le soir, elle ne se sent pas sécurité dans le quartier en question.

Je prends contact avec le directeur du foyer et nous décidons d’organiser une séance groupée de recensement un dimanche matin. Le directeur prévient au préalable les résidents par voie d’affiches rédigées dans les différentes langues de ces derniers. Ils se présentent le matin en question, munis de leurs papiers, leurs permis de séjour et d’une fiche de paie : pour eux, il s’agissait d’une opération de contrôle de police ! Nous avons beaucoup de mal à leur expliquer que ce n’était pas le cas et qu’ils n’avaient pas à s’inquiéter. Je m’en étais voulu d’avoir suscité chez eux appréhension et crainte, mais il n’y avait pas moyen de faire autrement. 

Nous remplissions, l’agent recenseur et moi, les fiches individuelles au vu de leurs réponses ; au problème de la langue s’ajoutait en effet l’ignorance de l’écriture, du moins celle du français.

La plupart travaillaient à Peugeot, beaucoup étaient mariés et avaient des enfants, qu’ils ne devaient voir que très rarement. L’un deux, proche de la retraite, me confia qu’il était heureux de pouvoir bientôt vivre auprès de sa famille.

Quelque chose m’intrigua : à la question portant sur l’âge de fin de scolarité, un grand nombre indiquait celui de 18, 19 ou même 21 ans, ce qui me parut surprenant au vu des qualifications professionnelles faibles qu’ils mentionnaient par ailleurs. Au bout d’un moment, je finis par demander à l’un d’eux de quel type d’enseignement il s’agissait : l’école coranique, me dis-je : le niveau d’instruction général de la ville de Cernay venait de faire un bond gigantesque dans les statistiques !

Ce fut, je crois, la même jeune fille agent recenseur qui m’appela à un autre moment pour me signaler un cas problématique :  un entrepreneur du bâtiment n’avait demandé que trois fiches individuelles, pour son épouse, sa fille et lui-même, alors que visiblement, au fond de la cour, parmi les engins de chantier, des gens habitaient visiblement dans des caravanes. Je me rendis sur place avec l’agent recenseur : l’entrepreneur vint au portail, derrière au loin plusieurs hommes étendaient du linge. Je lui demandai qui ils étaient. Sa réponse fut terrible : avec un geste du bras en leur direction, qui en disait long sur le mépris qu’il leur portait, il me dit : « Oh, ça ? C’est rien, c’est des Portugais ! », ou quelque chose d’approchant. Je lui dis qu’il ne lui appartenait pas de savoir qui devait être recensé ou pas (la prise en compte ou non dans la population d’une commune de migrants ou de gens de passage était tributaire de conditions bien définies, mais en tout état de cause, tout le monde était censé renseigner une fiche individuelle, ainsi que de logement). Il me fallut invoquer de possibles sanctions (en réalité, bien maigres et inopérantes) pour le contraindre à remettre les documents à ses ouvriers.

Évidemment, cela sentait le travail dissimulé à plein nez…

Les formateurs de l’INSEE avaient d’ailleurs rapporté l’anecdote suivante : lors des premiers recensements d’après-guerre, les maires rivalisaient d’amabilité pour attirer sur la commune – le temps du comptage de population ! – les gitans et gens du voyage, d’ordinaire jugés indésirables…

 J’en viens enfin à l’objet premier de cette narration.

La fin de l’opération consista à vérifier si tous les documents du recensement étaient bien présents en mairie, dûment classés selon un protocole précis.

Je me rendis pour cela à la mairie de Cernay et j’entrai dans une pièce où ceux-ci avaient été entreposés sur des tables. Cette pièce était attenante au bureau de police de la ville avec lequel elle communiquait par une porte intérieure. Au moment où je fis irruption, je vis un policier, une pile de documents dans les bras, la remettre sur une table pour repartir avec une autre. Je lui demandai ce qu’il était en train de faire ; il me répondit qu’il mettait à jour leur fichier des habitants.

Je rentrai aussitôt chez moi pour appeler l’INSEE et leur signaler l’incident. On me répondit qu’il y avait du nouveau, qu’il fallait que j’attende quelques jours et qu’on me donnerait des nouvelles.

Je sentis qu’il y avait anguille sous roche, avec déjà le vague sentiment d’avoir été grugé. La confidentialité des informations collectées, en soi utiles, mais censées rester anonymes, avait été ma principale motivation et je la perdis sur- le-champ.

Quelques jours plus tard, l’INSEE m’appela pour me dire qu’ils étaient confrontés au problème posé par Joseph Klifa, alors maire de Mulhouse, qui, dans un courrier au préfet, rappela que les communes étaient tenues à l’établissement d’un fichier domiciliaire des habitants et que, sans l’exploitation des documents issus du recensement, il était impossible de tenir ce fichier à jour. Ponce Pilate n’aurait pas renié la réponse laconique du préfet : « Vous êtes tenus de disposer d’un fichier domiciliaire » sans ajouter un mot de plus.

Cette obligation de tenue d’un fichier domiciliaire est une disposition du statut local Alsace-Moselle (on a heureusement fait mieux dans le genre « spécificité régionale », dont le régime local d’assurance-maladie, qui assure une couverture santé à quasi 100%).

J’ai eu au terme de cette expérience, malgré nombre d’aspects intéressants et enrichissants, le désagréable et rémanent sentiment d’avoir trompé autant que d’avoir été trompé.

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